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Marques déposées par la société SOCIETE D'APPLICATION DES METHODES MODERNES D'ECLAIRAGES ELECTRIQUES SAMMODE
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SAMMODE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAMMODE
SOCIETE D'APPLICATION DES METHODES MODERNES D'ECLAIRAGES ELECTRIQUES SAMMODE

Numéro de dépôt :
1293109
Date de dépôt :
19/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2004

Présentation de la marque SAMMODE

Déposée le 19 décembre 1984 par la société SOCIETE D'APPLICATION DES METHODES MODERNES D'ECLAIRAGES ELECTRIQUES SAMMODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAMMODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'APPLICATION DES METHODES MODERNES D'ECLAIRAGES ELECTRIQUES SAMMODE domicilié(e) 125 rue du Chemin Vert, 75011 PARIS (dossier no 2041505) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 201 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2041505) - France.

La marque SAMMODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMMODE est expirée depuis le 19 décembre 2004.

SOCIETE D'APPLICATION DES METHODES MODERNES D'ECLAIRAGES ELECTRIQUES SAMMODE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SAMMODE ECLAIRAGE , SAMMODE


SOCIETE D'APPLICATION DES METHODES MODERNES D'ECLAIRAGES ELECTRIQUES SAMMODE - 125 rue du Chemin Vert, 75011 PARIS (dossier no 2041505) - France - SIREN 572201846


OFFICE BLETRY - (dossier no 2041505) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1994 n°2041505 - Publication au BOPI 1994-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.