Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Z
Numéro de dépôt :
1098079
Date de dépôt :
16/10/1978
Lieu de dépôt :
ANNECY
Présentation de la marque Z
Déposée le 16 octobre 1978 par SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque Z est expirée depuis le 16 octobre 1988.
SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-053