Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y
SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES plastiques

Numéro de dépôt :
1098080
Date de dépôt :
06/10/1978
Lieu de dépôt :
ANNECY

Présentation de la marque Y

Déposée le 6 octobre 1978 par SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES plastiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES plastiques domicilié(e) (S.A.) 6 rue de Rumilly 74000 - ANNECY - France.

La marque Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque Y est expirée depuis le 6 octobre 1988.

SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES plastiques a également déposé les autres marques suivantes : GF , LES BELLES DE PARIS , Z , X , O , VOS YEUX EN BEAUTE AVEC SOLAR LUNETTES DE REVE , R , CHP , CARNAVAL , BOMBA


SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES plastiques - (S.A.) 6 rue de Rumilly 74000 - ANNECY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-053

Des lunettes