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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES
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SOLAR DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAR DESIGN
SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1509143
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/1999

Présentation de la marque SOLAR DESIGN

Déposée le 12 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLAR DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES domicilié(e) Les Grandes Vignes, 74330 LA BALME DE SILLINGY (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque SOLAR DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAR DESIGN est expirée depuis le 12 janvier 1999.

SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : GF , LES BELLES DE PARIS , Z , X , O , VOS YEUX EN BEAUTE AVEC SOLAR LUNETTES DE REVE , R , CHP , CARNAVAL , BOMBA


SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES, Société Anonyme - Les Grandes Vignes, 74330 LA BALME DE SILLINGY (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 15 novembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°165207 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 9 mars 1993 - Transmission de propriété n°156028 - Publication au BOPI 1993-03-09

Des lunettes.