Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL-COMPACT
SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES (S.A.) 6, rue de Rumilly 74001 - ANNECY. FRANCE

Numéro de dépôt :
1288256
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1994

Présentation de la marque SOL-COMPACT

Déposée le 31 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOL-COMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES 6 - France.

La marque SOL-COMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL-COMPACT est expirée depuis le 31 octobre 1994.

SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES 6 a également déposé les autres marques suivantes : GF , LES BELLES DE PARIS , Z , X , O , VOS YEUX EN BEAUTE AVEC SOLAR LUNETTES DE REVE , R , CHP , CARNAVAL , BOMBA


SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES (S.A.) 6, rue de Rumilly 74001 - ANNECY. FRANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Des lunettes.