Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M. MONSIEUR CREATION FRANCE
SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1482934
Date de dépôt :
02/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1998
M. MONSIEUR CREATION FRANCE de SOCIETE D\'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES

Présentation de la marque M. MONSIEUR CREATION FRANCE

Déposée le 2 février 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M. MONSIEUR CREATION FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES domicilié(e) 6, rue de Rumilly, 74001 ANNECY FRANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. CHARRIERE - France.

La marque M. MONSIEUR CREATION FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M. MONSIEUR CREATION FRANCE est expirée depuis le 2 février 1998.

SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : GF , LES BELLES DE PARIS , Z , X , O , VOS YEUX EN BEAUTE AVEC SOLAR LUNETTES DE REVE , R , CHP , CARNAVAL , BOMBA


SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES (société anonyme) - 6, rue de Rumilly, 74001 ANNECY FRANCE. - France


J. CHARRIERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Lunettes et accessoires, à savoir: étuis à lunettes et face à main.