Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURCHEVEL
SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1393890
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1997

Présentation de la marque COURCHEVEL

Déposée le 13 février 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURCHEVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES domicilié(e) 6, rue de Rumilly, 74001 ANNECY FRANCE. - France.

La marque COURCHEVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURCHEVEL est expirée depuis le 13 février 1997.

SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : GF , LES BELLES DE PARIS , Z , X , O , VOS YEUX EN BEAUTE AVEC SOLAR LUNETTES DE REVE , R , CHP , CARNAVAL , BOMBA


SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES (Société Anonyme) - 6, rue de Rumilly, 74001 ANNECY FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Des lunettes.