CHARLES DE FRANCE
Présentation de la marque CHARLES DE FRANCE
Déposée le 25 janvier 1978 par SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARLES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHARLES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHARLES DE FRANCE est expirée depuis le 25 janvier 1988.
SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036