Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DE FRANCE
SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES

Numéro de dépôt :
1039692
Date de dépôt :
25/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHARLES DE FRANCE

Déposée le 25 janvier 1978 par SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARLES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES domicilié(e) (société anonyme), 6, rue de Rumilly, ANNECY (Haute Savoie). - France.

La marque CHARLES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHARLES DE FRANCE est expirée depuis le 25 janvier 1988.

SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : GF , LES BELLES DE PARIS , Z , X , O , VOS YEUX EN BEAUTE AVEC SOLAR LUNETTES DE REVE , R , CHP , CARNAVAL , BOMBA


SOCIETE D'APPLICATION DES MATIERES PLASTIQUES - (société anonyme), 6, rue de Rumilly, ANNECY (Haute Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036

Des lunettes.