Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOL ART
Numéro de dépôt :
947338
Date de dépôt :
23/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SOL ART
Déposée le 23 février 1976 par Société d'Application des Matières Plastiques SOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOL ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOL ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SOL ART est expirée depuis le 23 février 1986.
Société d'Application des Matières Plastiques SOLAR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503