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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Application des Matériaux Composites Conseil d'Administration
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SAMC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMC
Société d'Application des Matériaux Composites S.A. Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
96623506
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque SAMC

Déposée le 30 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) Société d'Application des Matériaux Composites Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Application des Matériaux Composites Conseil d'Administration domicilié(e) 92, avenue Saint-Just, 77000 VAUX LE PENIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 789 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque SAMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMC est expirée depuis le 30 avril 2006.

Société d'Application des Matériaux Composites Conseil d'Administration a également déposé les autres marques suivantes : SAMC AVIA


Société d'Application des Matériaux Composites S.A. Conseil d'Administration - 92, avenue Saint-Just, 77000 VAUX LE PENIL - France - SIREN 402789127


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Conteneurs métalliques.Conteneurs plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.