Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPELEM
SOCIETE D'APPLICATION DE PROCEDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES SAPELEM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3097137
Date de dépôt :
25/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2011

Présentation de la marque SAPELEM

Déposée le 25 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DE PROCEDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES SAPELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DE PROCEDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES SAPELEM domicilié(e) Zone Industrielle d'Angers Beaucouzé, 49000 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 800 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque SAPELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPELEM est expirée depuis le 25 avril 2011.

SOCIETE D'APPLICATION DE PROCEDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES SAPELEM a également déposé les autres marques suivantes : SAPELEM


SOCIETE D'APPLICATION DE PROCEDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES SAPELEM (Société Anonyme) - Zone Industrielle d'Angers Beaucouzé, 49000 ANGERS - France - SIREN 689800514


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). ventouses (autres que médicales), ventouses de manutention, palonniers, bras manipulateurs, potences, ponts roulants, aérocondenseurs, condenseurs à air, machines à air comprimé, moteurs à air comprimé, pompes à air comprimé, filtres pour le nettoyage l'air de refroidissement pour moteurs, alimentateurs de chaudières de machines, dispositifs antipollution pour moteurs, pompes d'aération pour aquariums, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, tuyaux d'aspirateurs de poussière, machines d'aspiration à usage industriel, soufflerie d'aspiration, installations pour l'aspiration de poussière pour le nettoyage, transporteurs à bande, bandes transporteuses, pompes centrifuges, mâts de charge, monte charge, pont de chargement, clapets de machines, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, installations de condensation, condenseurs de vapeur parties de machines, moteurs de véhicules à coussin d'air, dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d'air, désaérateurs dégazeurs d'eau d'alimentation, déshuileurs de vapeur, détenteurs de pression, parties de machines, dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, séparateur d'eau, éjecteurs, élévateurs, chaînes d'élévateurs parties de machines, courroies d'élévateur, souffleries soufflets de forge, souffleries pour la compression, l'aspiration et le transprot des gaz, gazéificateurs, souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains, grues appareils de levage, installations centrales de nettoyage par le vide, palans, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, installations pneumatiques de transport par tubes, transporteurs pneumatiques, pompes machines, pompes parties de machines ou de moteurs, membranes de pompes, pompes à air installations de garages, pompes centrifuges, aspirateurs de poussière, régulateur de pression parties de machines, purgeurs automatiques, machines soufflantes, souffleries d'aspiration, souffleries de forge, transporteurs, courroies de transporteurs, turbocompresseurs, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, moteurs de véhicules à coussin d'air, ventouses pour machines à traire, pompes à vide machines, venturis. Appareils et instruments de pesage de mesurage, dispositifs de protections personnelles contre les accidents, appareils pour l'analyse de l'air, avertisseurs acoustiques, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, baromètres, bouchons indicateurs de pression pour valves, tableaux de commandes électricité, installations électriques pour la commande à distance d'opération industrielle, dispositifs d'équilibrages, appareils pour l'analyse des gaz, appareils électriques de mesure, instruments de mesures, appareils de mesure de précision, mesures, mesureurs, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, bouchons indicateurs de pression pour valves, enregistreurs de pression, mesureurs de pression, vacuomètres, équilibreurs de charge, machines de pesage de charge.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.