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Marques déposées par Société d'Application de la Céramique à l'Industrie
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CERAMINE SPINELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERAMINE SPINELLE
Société d'Application de la Céramique à l'Industrie

Numéro de dépôt :
961216
Date de dépôt :
06/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CERAMINE SPINELLE

Déposée le 6 juillet 1976 par Société d'Application de la Céramique à l'Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CERAMINE SPINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Application de la Céramique à l'Industrie domicilié(e) (soc. à r. l.), 67, boulevard du Château, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). - France.

La marque CERAMINE SPINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CERAMINE SPINELLE est expirée depuis le 6 juillet 1986.

Société d'Application de la Céramique à l'Industrie a également déposé les autres marques suivantes : CERAMINE SATIN


Société d'Application de la Céramique à l'Industrie - (soc. à r. l.), 67, boulevard du Château, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Machines-outils, machines à coudre et leurs organes, machines et appareils divers et leurs organes, porcelaines, faïences, en particulier des guide-fils pour toutes machines à coudre et toutes machines pour l'industrie des textiles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.