Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE D'APPAREILS POUR LE CHAUFFAGE AUTOMATIQUE S.A.P.C.A
/
COAL OIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COAL OIL
SOCIETE D'APPAREILS POUR LE CHAUFFAGE AUTOMATIQUE S.A.P.C.A.

Numéro de dépôt :
1081695
Date de dépôt :
29/03/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque COAL OIL

Déposée le 29 mars 1977 par SOCIETE D'APPAREILS POUR LE CHAUFFAGE AUTOMATIQUE S.A.P.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « COAL OIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'APPAREILS POUR LE CHAUFFAGE AUTOMATIQUE S.A.P.C.A. domicilié(e) (société anonyme) 4, rue Paul Lintier, LYON (2e) Rhône. - France.

La marque COAL OIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COAL OIL est expirée depuis le 29 mars 1987.

SOCIETE D'APPAREILS POUR LE CHAUFFAGE AUTOMATIQUE S.A.P.C.A a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SOCIETE D'APPAREILS POUR LE CHAUFFAGE AUTOMATIQUE S.A.P.C.A. - (société anonyme) 4, rue Paul Lintier, LYON (2e) Rhône. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032

Des appareils de chauffage en tous genres et notamment de chaudières et brleurs automatiques.