Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHASSUR
SOCIETE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE SAPAREL

Numéro de dépôt :
1018439
Date de dépôt :
02/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RHASSUR

Déposée le 2 août 1977 par SOCIETE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE SAPAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RHASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE SAPAREL domicilié(e) (société anonyme) 38160 SAINT-MARCELLIN. - France.

La marque RHASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RHASSUR est expirée depuis le 2 août 1987.

SOCIETE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE SAPAREL a également déposé les autres marques suivantes : SAPAREL , SIE , TELESONE


SOCIETE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE SAPAREL - (société anonyme) 38160 SAINT-MARCELLIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-030

Appareillages électriques, relais électromagnétiques.