SOCIETE D'APPAREILLAGE AUXILIAIRE POUR L'ELECTRICITE (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1430171
Date de dépôt :
14/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2007
Présentation de la marque SAAE
Déposée le 14 août 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPAREILLAGE AUXILIAIRE POUR L'ELECTRICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPAREILLAGE AUXILIAIRE POUR L'ELECTRICITE domicilié(e) 8, 10, 12 Rue Jacquard, 27000 EVREUX (dossier no 2092018) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 403 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2092018) - France.
La marque SAAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'APPAREILLAGE AUXILIAIRE POUR L'ELECTRICITE (Société Anonyme) - 8, 10, 12 Rue Jacquard, 27000 EVREUX (dossier no 2092018) - France - SIREN 342439403
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2092018) - France
Renouvellement sans limitation le 12 juin 1997 n°2092018 - Publication au BOPI 1997-06-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11
Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237982 - Publication au BOPI 1997-06-04
Inscription - Changement de dénomination n°38668 - Publication au BOPI
Métaux communs et leurs alliages;câbles et fils métalliques non électriques;produits métalliques non compris dans d'autres classes notamment moules métalliques, plaquettes métalliques pour le soudage, étriers, palonniers, rallonges, manilles, cornes de protection, rotules à oeil, chapes doubles, chapes tourillon, vés de suspension, logements de rotules à oeil, pinces d'alignement, contrepoids, pinces d'ancrage.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moules (parties de machines), cartouches, presses mécaniques, pompes hydrauliques, motopompes hydrauliques.Outils et instruments à main entraînés manuellement notamment pinces, pinces serre-câble, pinces support de moule, curettes de nettoyage, pistolets, presses hydrauliques manuelles, cisailles hydrauliques manuelles, outils de sertissage, meules portatives.Appareillages électriques notamment manchons de jonction, manchons d'ancrage, cosses de dérivation, cosses droites, cosses de jonction, connecteurs à percement d'isolant, coffrets de branchement, boîtes de jonction, armoires de distribution, embouts d'extrêmité, chaînes d'ancrage, chaînes d'ancrage à éclateur, chaînes d'alignement, shunts antiparasites; motopompes électriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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