Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'APPAREILLAGE AUXILIAIRE POUR L'ELECTRICITE

Numéro de dépôt :
1503678
Date de dépôt :
14/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2007
Marque figurative de SOCIETE D\'APPAREILLAGE AUXILIAIRE POUR L\'ELECTRICITE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 août 1987 par la société SOCIETE D'APPAREILLAGE AUXILIAIRE POUR L'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'APPAREILLAGE AUXILIAIRE POUR L'ELECTRICITE domicilié(e) 8, 10, 12 Rue Jacquard, 27000 EVREUX (dossier no 2092019) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2092019) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503678.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 août 2007.

SOCIETE D'APPAREILLAGE AUXILIAIRE POUR L'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : SAAE , SAAE , SAAE , SAAE , (Marque figurative)


SOCIETE D'APPAREILLAGE AUXILIAIRE POUR L'ELECTRICITE - 8, 10, 12 Rue Jacquard, 27000 EVREUX (dossier no 2092019) - France - SIREN 342439403


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2092019) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 1997 n°2092019 - Publication au BOPI 1997-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237982 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription - Changement de dénomination n°38668 - Publication au BOPI

Métaux communs et leurs alliages;câbles et fils métalliques non électriques;produits métalliques non compris dans d'autres classes notamment moules métalliques, plaquettes métalliques pour le soudage, étriers, palonniers, rallonges, manilles, cornes de protection, rotules à oeil, chapes doubles, chapes tourillon, vés de suspension, logements de rotules à oeil, pinces d'alignement, contrepoids, pinces d'ancrage.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moules (parties de machines), cartouches, presses mécaniques, pompes hydrauliques, motopompes hydrauliques.Outils et instruments à main entraînés manuellement notamment pinces, pinces serre-câble, pinces support de moule, curettes de nettoyage, pistolets, presses hydrauliques manuelles, cisailles hydrauliques manuelles, outils de sertissage, meules portatives.Appareillages électriques notamment manchons de jonction, machons d'ancrage, cosses de dérivation, cosses droites, cosses de jonction, connecteurs à percement d'isolant, coffrets de branchement, boîtes de jonction, armoires de distribution, embouts d'extrêmité, chaînes d'ancrage, chaînes d'ancrage à éclateur, chaînes d'alignement, shunts antiparasites; motopompes électriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.