Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALQUANT
SOCIETE D'ANALYSE FINANCIERE ET EUROPEENNE GIE

Numéro de dépôt :
93479179
Date de dépôt :
02/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2003

Présentation de la marque VALQUANT

Déposée le 2 août 1993 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SOCIETE D'ANALYSE FINANCIERE ET EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALQUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SOCIETE D'ANALYSE FINANCIERE ET EUROPEENNE domicilié(e) 41 Avenue de l'Opéra, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 649 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Guy de WAEL SAFE - France.

La marque VALQUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALQUANT est expirée depuis le 2 août 2003.


SOCIETE D'ANALYSE FINANCIERE ET EUROPEENNE GIE - 41 Avenue de l'Opéra, 75002 PARIS - France - SIREN 307649343


Monsieur Jean-Guy de WAEL SAFE - France


Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191398 - Publication au BOPI 1995-11-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

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