SOCIETE D'AMEUBLEMENT DES MEUBLES MONNIER – SAMM, S.A
Numéro de dépôt :
3935144
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
Présentation de la marque LITERIE 53
Déposée le 17 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'AMEUBLEMENT DES MEUBLES MONNIER – SAMM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LITERIE 53 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'AMEUBLEMENT DES MEUBLES MONNIER – SAMM domicilié(e) 42 rue de Bretagne - 53120 - GORRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 394 626 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL AVOCATS & ASSOCIES, M. DANIEL Jean-François domicilié(e) 107 avenue Henri Fréville, BP 40217 - 35202 - RENNES Cédex 2 - France.
La marque LITERIE 53 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935144.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE 53 est expirée depuis le 17 juillet 2022.
SOCIETE D'AMEUBLEMENT DES MEUBLES MONNIER – SAMM, S.A - 42 rue de Bretagne - 53120 - GORRON - France - SIREN 423394626
DANIEL AVOCATS & ASSOCIES, M. DANIEL Jean-François - 107 avenue Henri Fréville, BP 40217 - 35202 - RENNES Cédex 2 - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Services de vente au détail de produits de literie, présentation de produits de literie sur tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs sur les produits de literie, publicité en ligne sur un réseau informatique, traitement administratif de commandes d'achats, renseignements sur la disponibilité des produits.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LITERIE 53"
