Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONFORM
SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL, (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3145689
Date de dépôt :
05/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2012
MONFORM de SOCIETE D\'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL

Présentation de la marque MONFORM

Déposée le 5 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL domicilié(e) 1, avenue Eugene Freyssinet,78280 GUYANCOURT - 78280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 094 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque MONFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONFORM est expirée depuis le 5 février 2012.

SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL a également déposé les autres marques suivantes : MICRO ABO , ASSAINIX , GEN PLUS , ONDINE , COLITRACK , EAUCEANIX , ECLAIRIX , (Marque figurative) , RHIZODOR , SELF-CONTRAT


SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL, (SOCIETE ANONYME) - 1, avenue Eugene Freyssinet,78280 GUYANCOURT - 78280 - France - SIREN 552094112


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Inscription le 9 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°466590 - Publication au BOPI 2008-01-09

Inscription le 9 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466589 - Publication au BOPI 2008-01-09

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Clubs de santé (mise en forme physique) , culture physique. Services d'hôtellerie. Soins d'hygiène et de beauté.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.