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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL 50
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AQUACYCLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUACYCLE
SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL (S.A.) 50

Numéro de dépôt :
1251076
Date de dépôt :
15/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1993

Présentation de la marque AQUACYCLE

Déposée le 15 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL 50 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUACYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL 50 domicilié(e) 56, rue de la Procession, 75737 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque AQUACYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACYCLE est expirée depuis le 15 novembre 1993.


SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL (S.A.) 50 - 56, rue de la Procession, 75737 PARIS - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Dispositifs de décantation des liquides;installations de distribution d'eau et pour l'épuration de l'eau; machines et appareils pour épuration de l'eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.