SEINE AMONT
Présentation de la marque SEINE AMONT
Déposée le 6 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'AMENAGEMENT SEINE AMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEINE AMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEINE AMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEINE AMONT est expirée depuis le 6 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54