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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Aménagement et de Développement des Villes et du Département du Val de Marne
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CZP City Zen Parc
Marque expirée - Marque en non vigueur

CZP City Zen Parc
Société d'Aménagement et de Développement des Villes et du Département du Val de Marne, S.A. d'économie mixte

Numéro de dépôt :
3696756
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
CZP City Zen Parc de Société d\'Aménagement et de Développement des Villes et du Département du Val de Marne

Présentation de la marque CZP City Zen Parc

Déposée le 7 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) Société d'Aménagement et de Développement des Villes et du Département du Val de Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CZP City Zen Parc »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Aménagement et de Développement des Villes et du Département du Val de Marne domicilié(e) 31 rue Anatole France - 94306 - VINCENNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 214 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONDOIS Nicole domicilié(e) 126 rue Royale BP 175 - 59009 - LILLE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CZP City Zen Parc est expirée depuis le 7 décembre 2019.

Société d'Aménagement et de Développement des Villes et du Département du Val de Marne a également déposé les autres marques suivantes : CAP EMERAUDE , CZP CITYZENPARC , TERRE & TOIT


Société d'Aménagement et de Développement des Villes et du Département du Val de Marne, S.A. d'économie mixte - 31 rue Anatole France - 94306 - VINCENNES Cedex - France - SIREN 341214971


BONDOIS Nicole - 126 rue Royale BP 175 - 59009 - LILLE Cedex - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Gestion des affaires immobilières ; Affaires immobilières, gérance de biens immobiliers ;

Construction.