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Marques déposées par la société SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT D'ILLE ET VILAINE
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CAP EMERAUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP EMERAUDE
SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT D'ILLE ET VILAINE, SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALE
SCH COMMUNICATION ET MARKETING, EURL

Numéro de dépôt :
3793502
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
CAP EMERAUDE de SOCIÉTÉ D\'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT D\'ILLE ET VILAINE

Présentation de la marque CAP EMERAUDE

Déposée le 27 décembre 2010 par la société SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT D'ILLE ET VILAINE et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SCH COMMUNICATION ET MARKETING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Les déposants sont la société SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT D'ILLE ET VILAINE domicilié(e) 1 avenue de Tizé CS 53604 - 35236 - THORIGNÉ FOUILLARD Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SCH COMMUNICATION ET MARKETING domicilié(e) 18 avenue du Peuple Belge - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCH COMMUNICATION ET MARKETING domicilié(e) 18 avenue du Peuple Belge - 59800 - LILLE - France.

La marque CAP EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP EMERAUDE est expirée depuis le 27 décembre 2020.

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT D'ILLE ET VILAINE a également déposé les autres marques suivantes : CZP City Zen Parc , CZP CITYZENPARC , TERRE & TOIT


SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT D'ILLE ET VILAINE, SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALE - 1 avenue de Tizé CS 53604 - 35236 - THORIGNÉ FOUILLARD Cedex - France - SIREN 4

SCH COMMUNICATION ET MARKETING, EURL - 18 avenue du Peuple Belge - 59800 - LILLE - France - SIREN 3


SCH COMMUNICATION ET MARKETING - 18 avenue du Peuple Belge - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts.