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Marques déposées par Société d'Aménagement de la Région d'Angers
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Autocité+
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Autocité+
Société d'Aménagement de la Région d'Angers, SAEM

Numéro de dépôt :
3854321
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2021
Autocité+ de Société d\'Aménagement de la Région d\'Angers

Présentation de la marque Autocité+

Déposée le 23 août 2011 par Société d'Aménagement de la Région d'Angers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Autocité+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est Société d'Aménagement de la Région d'Angers, SAEM domicilié(e) Immeuble CRISTALIS 3 7 esplanade de la gare Bp 90111 - 49101 - ANGERS cedex 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Aménagement de le Région d'Angers domicilié(e) Bp 90111 - 49101 - ANGERS cedex 02 - France.

La marque Autocité+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Autocité+ est expirée depuis le 23 août 2021.


Société d'Aménagement de la Région d'Angers, SAEM - Immeuble CRISTALIS 3 7 esplanade de la gare Bp 90111 - 49101 - ANGERS cedex 02 - France


Société d'Aménagement de le Région d'Angers - Bp 90111 - 49101 - ANGERS cedex 02 - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Véhicules ;

Transport.