Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOSCO CLT SACBA
SOCIETE D'AMENAGEMENT DE CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS AGRICOLES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4128064
Date de dépôt :
22/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2024
BOSCO CLT SACBA de SOCIETE D\'AMENAGEMENT DE CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS AGRICOLES

Présentation de la marque BOSCO CLT SACBA

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'AMENAGEMENT DE CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOSCO CLT SACBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'AMENAGEMENT DE CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS AGRICOLES domicilié(e) Lieu-dit Lafargue - 47400 - TONNEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 350 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BOSCO CLT SACBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSCO CLT SACBA arrivera à expiration en date du 22 octobre 2024.

SOCIETE D'AMENAGEMENT DE CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : SACBA


SOCIETE D'AMENAGEMENT DE CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS AGRICOLES, Société anonyme - Lieu-dit Lafargue - 47400 - TONNEINS - France - SIREN 726350119


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Bois lamellé-croisé.