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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ALIMENTATION
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PALETTE DE COURBET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALETTE DE COURBET
SOCIETE D'ALIMENTATION, DE RESTAURATION ET DE COMMERCE, "SARCO" (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1353367
Date de dépôt :
06/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1996
PALETTE DE COURBET de SOCIETE D\'ALIMENTATION

Présentation de la marque PALETTE DE COURBET

Déposée le 6 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ALIMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALETTE DE COURBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ALIMENTATION domicilié(e) 14, rue Gustave Courbet, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARKIS HABIB. - France.

La marque PALETTE DE COURBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALETTE DE COURBET est expirée depuis le 6 février 1996.


SOCIETE D'ALIMENTATION, DE RESTAURATION ET DE COMMERCE, "SARCO" (S.A.R.L.) - 14, rue Gustave Courbet, 75116 PARIS. - France


SARKIS HABIB. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Restaurant, Restauration, traiteur.