PALETTE DE COURBET
Présentation de la marque PALETTE DE COURBET
Déposée le 6 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ALIMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALETTE DE COURBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PALETTE DE COURBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALETTE DE COURBET est expirée depuis le 6 février 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41