Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYNAL ET ROQUELAURE R & R QUENELLES A LA LYONNAISE
Société d'Alimentation de Provence (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96622702
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque RAYNAL ET ROQUELAURE R & R QUENELLES A LA LYONNAISE

Déposée le 23 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) Société d'Alimentation de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYNAL ET ROQUELAURE R & R QUENELLES A LA LYONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Alimentation de Provence domicilié(e) Avenue Raynal et Roquelaure - BP 76, 12700 CAPDENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 080 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric JUNCA - France.

La marque RAYNAL ET ROQUELAURE R & R QUENELLES A LA LYONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYNAL ET ROQUELAURE R & R QUENELLES A LA LYONNAISE est expirée depuis le 23 avril 2006.

Société d'Alimentation de Provence a également déposé les autres marques suivantes : RAYNAL ET ROQUELAURE LA CUISINE DES REGIONS , JOE BURGER SAUCE INDIENNE , JOE BURGER SAUCE MEXICAINE , CASSOULET DE TOULOUSE AU PORC CAPITOUL DU LAURAGUAIS , R & R LES RECETTES TRADITIONNELLES DES REGIONS DE FRANCE , LE CAMPAGNARD , RAYNAL ET ROQUELAURE R & R QUENELLES A LA LYONNAISE , JOE BURGER SAUCE ASIATIQUE , RAYNAL , CASSOULET DE CARCASSONNE AU MOUTON CAPITOUL DU LAURAGUAIS


Société d'Alimentation de Provence (Société Anonyme) - Avenue Raynal et Roquelaure - BP 76, 12700 CAPDENAC - France - SIREN 426080081


Maître Eric JUNCA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Plat cuisiné (A l'exception des plats cuisinés pour les animaux)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.