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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Alimentation de Provence
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CASSOULET DE TOULOUSE AU PORC CAPITOUL DU LAURAGUAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSOULET DE TOULOUSE AU PORC CAPITOUL DU LAURAGUAIS
Société d'Alimentation de Provence (S.A.)

Numéro de dépôt :
93495369
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2003

Présentation de la marque CASSOULET DE TOULOUSE AU PORC CAPITOUL DU LAURAGUAIS

Déposée le 1 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Société d'Alimentation de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSOULET DE TOULOUSE AU PORC CAPITOUL DU LAURAGUAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Alimentation de Provence domicilié(e) BP 30, 12700 Capdenac - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 080 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Junca Off shore Stratège - France.

La marque CASSOULET DE TOULOUSE AU PORC CAPITOUL DU LAURAGUAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495369.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSOULET DE TOULOUSE AU PORC CAPITOUL DU LAURAGUAIS est expirée depuis le 1 décembre 2003.

Société d'Alimentation de Provence a également déposé les autres marques suivantes : RAYNAL ET ROQUELAURE LA CUISINE DES REGIONS , JOE BURGER SAUCE INDIENNE , RAYNAL ET ROQUELAURE R & R QUENELLES A LA LYONNAISE , JOE BURGER SAUCE MEXICAINE , R & R LES RECETTES TRADITIONNELLES DES REGIONS DE FRANCE , LE CAMPAGNARD , RAYNAL ET ROQUELAURE R & R QUENELLES A LA LYONNAISE , JOE BURGER SAUCE ASIATIQUE , RAYNAL , CASSOULET DE CARCASSONNE AU MOUTON CAPITOUL DU LAURAGUAIS


Société d'Alimentation de Provence (S.A.) - BP 30, 12700 Capdenac - France - SIREN 426080081


Maître Junca Off shore Stratège - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.