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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Alimentation de Provence
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CAPITOUL DE LAURAGUAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITOUL DE LAURAGUAIS
Société d'Alimentation de Provence (S.A.)

Numéro de dépôt :
1704618
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
31/10/2001

Présentation de la marque CAPITOUL DE LAURAGUAIS

Déposée le 31 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société d'Alimentation de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CAPITOUL DE LAURAGUAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Alimentation de Provence domicilié(e) 12700 Capdenac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC JUNCA - France.

La marque CAPITOUL DE LAURAGUAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOUL DE LAURAGUAIS est expirée depuis le 31 octobre 2001.

Société d'Alimentation de Provence a également déposé les autres marques suivantes : RAYNAL ET ROQUELAURE LA CUISINE DES REGIONS , JOE BURGER SAUCE INDIENNE , RAYNAL ET ROQUELAURE R & R QUENELLES A LA LYONNAISE , JOE BURGER SAUCE MEXICAINE , CASSOULET DE TOULOUSE AU PORC CAPITOUL DU LAURAGUAIS , R & R LES RECETTES TRADITIONNELLES DES REGIONS DE FRANCE , LE CAMPAGNARD , RAYNAL ET ROQUELAURE R & R QUENELLES A LA LYONNAISE , JOE BURGER SAUCE ASIATIQUE , RAYNAL


Société d'Alimentation de Provence (S.A.) - 12700 Capdenac - France


ERIC JUNCA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.