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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE (SAP
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TRADITIONS CULINAIRES DE FRANCE TCF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITIONS CULINAIRES DE FRANCE TCF
S.A. SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE (SAP)

Numéro de dépôt :
1639644
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2001
TRADITIONS CULINAIRES DE FRANCE TCF de SOCIETE D\'ALIMENTATION DE PROVENCE (SAP

Présentation de la marque TRADITIONS CULINAIRES DE FRANCE TCF

Déposée le 18 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE (SAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRADITIONS CULINAIRES DE FRANCE TCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE (SAP domicilié(e) Rue Raynal et Roquelaure, 12700 CAPDENAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A. - Gisèle RAVINA - France.

La marque TRADITIONS CULINAIRES DE FRANCE TCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITIONS CULINAIRES DE FRANCE TCF est expirée depuis le 18 janvier 2001.

SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE (SAP a également déposé les autres marques suivantes : TONNERRE , SPALIM


S.A. SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE (SAP) - Rue Raynal et Roquelaure, 12700 CAPDENAC - France


RAVINA S.A. - Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.