Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPALIM
SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE (SAP) SA

Numéro de dépôt :
1586041
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2000

Présentation de la marque SPALIM

Déposée le 28 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE (SAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPALIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE (SAP domicilié(e) RUE RAYNAL ET ROQUELAURE, 12700 CAPDENAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - Gisèle RAVINA - France.

La marque SPALIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPALIM est expirée depuis le 28 mars 2000.

SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE (SAP a également déposé les autres marques suivantes : TONNERRE , TRADITIONS CULINAIRES DE FRANCE TCF


SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE (SAP) SA - RUE RAYNAL ET ROQUELAURE, 12700 CAPDENAC - France


RAVINA SA - Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.