Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT SOUF
SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE (S.A.P.), Société anonyme, rue Raynal et Roquelaure, 12700 CAPDENAC.

Numéro de dépôt :
1210176
Date de dépôt :
26/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1992

Présentation de la marque P'TIT SOUF

Déposée le 26 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE (S.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TIT SOUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE (S.A.P - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque P'TIT SOUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT SOUF est expirée depuis le 26 juillet 1992.

SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE (S.A.P a également déposé les autres marques suivantes : RAYNAL ET ROQUELAURE SALADE PRINTANIERE , RAYNAL ROQUELAURE , RAYNAL ET ROQUELAURE SALADE ESTIVALE , SALADE MARINIERE , ROULEAU DE DELICE RAYNAL ET ROQUELAURE


SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE (S.A.P.), Société anonyme, rue Raynal et Roquelaure, 12700 CAPDENAC. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits;gâteaux;pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre;vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.