Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMAT OR
SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P.

Numéro de dépôt :
1023697
Date de dépôt :
26/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOMAT OR

Déposée le 26 juillet 1977 par SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOMAT OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P., domicilié(e) société anonyme, 77, avenue de Fontainebleau, LE KREMLIN-BICETRE (Val-de-Marne). - France.

La marque TOMAT OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TOMAT OR est expirée depuis le 26 juillet 1987.

SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P a également déposé les autres marques suivantes : SAP , CUISINIER ROI , AKLAT SET YASMIN , BON PAPA , RAYNAL ET ROQUELAURE , RAYCLOR , L'ASSIETTE DES SAISONS , TOUR D'ALBRET , CUISINIER ROI , L'ASSIETTE DE SAISON


SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P. - société anonyme, 77, avenue de Fontainebleau, LE KREMLIN-BICETRE (Val-de-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009

Conserves alimentaires et salaisons.