Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYNAL ET ROQUELAURE
SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P.

Numéro de dépôt :
1732095
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1997
RAYNAL ET ROQUELAURE de SOCIETE D\'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P

Présentation de la marque RAYNAL ET ROQUELAURE

Déposée le 16 avril 1987 par SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAYNAL ET ROQUELAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P., domicilié(e) société anonyme, Rue Raynal et Roquelaure, CAPDENAC (Aveyron) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque RAYNAL ET ROQUELAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYNAL ET ROQUELAURE est expirée depuis le 16 avril 1997.

SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P a également déposé les autres marques suivantes : SAP , CUISINIER ROI , AKLAT SET YASMIN , BON PAPA , RAYCLOR , L'ASSIETTE DES SAISONS , TOUR D'ALBRET , TOMAT OR , CUISINIER ROI , L'ASSIETTE DE SAISON


SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P. - société anonyme, Rue Raynal et Roquelaure, CAPDENAC (Aveyron) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Légumes conservés, séchés et cuits