SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P., société anonyme
Numéro de dépôt :
1403720
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1997
Présentation de la marque RAYNAL ET ROQUELAURE
Déposée le 16 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RAYNAL ET ROQUELAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P domicilié(e) Rue Raynal et Roquelaure, CAPDENAC (Aveyron). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque RAYNAL ET ROQUELAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P., société anonyme - Rue Raynal et Roquelaure, CAPDENAC (Aveyron). - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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