Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA CUISINE TOUT PRETE
SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P., société anonyme

Numéro de dépôt :
1415415
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1997
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Présentation de la marque "LA CUISINE TOUT PRETE

Déposée le 26 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LA CUISINE TOUT PRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P domicilié(e) Rue Raynal et Roquelaure, CAPDENAC (Aveyron). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque "LA CUISINE TOUT PRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA CUISINE TOUT PRETE est expirée depuis le 26 juin 1997.

SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P a également déposé les autres marques suivantes : SAP , CUISINIER ROI , AKLAT SET YASMIN , BON PAPA , RAYNAL ET ROQUELAURE , RAYCLOR , L'ASSIETTE DES SAISONS , TOUR D'ALBRET , TOMAT OR , CUISINIER ROI


SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P., société anonyme - Rue Raynal et Roquelaure, CAPDENAC (Aveyron). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Conserves alimentaires et salaisons.