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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P
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L'ASSIETTE DE SAISON RAYNAL ET ROQUELAURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ASSIETTE DE SAISON RAYNAL ET ROQUELAURE
SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1407192
Date de dépôt :
07/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1997
L\'ASSIETTE DE SAISON RAYNAL ET ROQUELAURE de SOCIETE D\'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P

Présentation de la marque L'ASSIETTE DE SAISON RAYNAL ET ROQUELAURE

Déposée le 7 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ASSIETTE DE SAISON RAYNAL ET ROQUELAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P domicilié(e) Rue Raynal et Roquelaure, 12700 CAPDENAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque L'ASSIETTE DE SAISON RAYNAL ET ROQUELAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSIETTE DE SAISON RAYNAL ET ROQUELAURE est expirée depuis le 7 mai 1997.

SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P a également déposé les autres marques suivantes : SAP , CUISINIER ROI , AKLAT SET YASMIN , BON PAPA , RAYNAL ET ROQUELAURE , RAYCLOR , L'ASSIETTE DES SAISONS , TOUR D'ALBRET , TOMAT OR , CUISINIER ROI


SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P. (société anonyme) - Rue Raynal et Roquelaure, 12700 CAPDENAC. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.