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Marques déposées par la société SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P
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L'ASSIETTE DE SAISON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ASSIETTE DE SAISON
SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P.

Numéro de dépôt :
1378369
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque L'ASSIETTE DE SAISON

Déposée le 7 novembre 1986 par la société SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ASSIETTE DE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P domicilié(e) Rue Raynal et Roquelaure, 12700 CAPDENAC-GARE (dossier no 2075803) - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 080 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2075803) - France.

La marque L'ASSIETTE DE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ASSIETTE DE SAISON est expirée depuis le 7 novembre 2006.

SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P a également déposé les autres marques suivantes : SAP , CUISINIER ROI , AKLAT SET YASMIN , BON PAPA , RAYNAL ET ROQUELAURE , RAYCLOR , L'ASSIETTE DES SAISONS , TOUR D'ALBRET , TOMAT OR , CUISINIER ROI


SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P. - Rue Raynal et Roquelaure, 12700 CAPDENAC-GARE (dossier no 2075803) - France - SIREN 426080081


APPLIMA S.A. - (dossier no 2075803) - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1996 n°2075803 - Publication au BOPI 1996-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.