Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCOISE
SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P.

Numéro de dépôt :
1037417
Date de dépôt :
29/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCOISE

Déposée le 29 décembre 1977 par SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P., domicilié(e) société anonyme, 77, avenue de Fontainebleau, à LE KREMLIN-BICETRE, (Val-de-Marne). - France.

La marque FRANCOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRANCOISE est expirée depuis le 29 décembre 1987.

SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P a également déposé les autres marques suivantes : SAP , CUISINIER ROI , AKLAT SET YASMIN , BON PAPA , RAYNAL ET ROQUELAURE , RAYCLOR , L'ASSIETTE DES SAISONS , TOUR D'ALBRET , TOMAT OR , CUISINIER ROI


SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P. - société anonyme, 77, avenue de Fontainebleau, à LE KREMLIN-BICETRE, (Val-de-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032

Conserves alimentaires, salaisons, saucissons.