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Marques déposées par la société SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P
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ASSIETTE FRAICHEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSIETTE FRAICHEUR
SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P.

Numéro de dépôt :
1373222
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2006

Présentation de la marque ASSIETTE FRAICHEUR

Déposée le 3 octobre 1986 par la société SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSIETTE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P domicilié(e) rue Raynal et Roquelaure, 12700 CAPDENAC-GARE (dossier no 2072783) - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 080 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2072783) - France.

La marque ASSIETTE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSIETTE FRAICHEUR est expirée depuis le 3 octobre 2006.

SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P a également déposé les autres marques suivantes : SAP , CUISINIER ROI , AKLAT SET YASMIN , BON PAPA , RAYNAL ET ROQUELAURE , RAYCLOR , L'ASSIETTE DES SAISONS , TOUR D'ALBRET , TOMAT OR , CUISINIER ROI


SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P. - rue Raynal et Roquelaure, 12700 CAPDENAC-GARE (dossier no 2072783) - France - SIREN 426080081


APPLIMA S.A. - (dossier no 2072783) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1996 n°2072783 - Publication au BOPI 1996-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Plats cuisinés légumes cuisinés, garniture.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.