Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AKLAT SET YASMIN
SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P., société anonyme, 77, avenue de Fontainebleau, LE KREMLIN-BICETRE (Val-de-Marne).

Numéro de dépôt :
1220444
Date de dépôt :
30/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1992
AKLAT SET YASMIN de SOCIETE D\'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P

Présentation de la marque AKLAT SET YASMIN

Déposée le 30 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AKLAT SET YASMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque AKLAT SET YASMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKLAT SET YASMIN est expirée depuis le 30 novembre 1992.

SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P a également déposé les autres marques suivantes : SAP , CUISINIER ROI , BON PAPA , RAYNAL ET ROQUELAURE , RAYCLOR , L'ASSIETTE DES SAISONS , TOUR D'ALBRET , TOMAT OR , CUISINIER ROI , L'ASSIETTE DE SAISON


SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE S.A.P., société anonyme, 77, avenue de Fontainebleau, LE KREMLIN-BICETRE (Val-de-Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.