Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AIGUEBELLE
SOCIETE D'AIGUEBELLE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1569343
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2009
AIGUEBELLE de SOCIETE D\'AIGUEBELLE

Présentation de la marque AIGUEBELLE

Déposée le 9 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AIGUEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIGUEBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AIGUEBELLE domicilié(e) MONT JOYER, 26230 GRIGNAN (dossier no 2137681) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 980 269 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2137681) - France.

La marque AIGUEBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIGUEBELLE est expirée depuis le 9 mars 2009.

SOCIETE D'AIGUEBELLE a également déposé les autres marques suivantes : ALEXION BOISSON AUX 52 PLANTES , BAUME D'AIGUEBELLE , ALEXION , AIGUEBELLE , AIGUEBELLE , ALEXION


SOCIETE D'AIGUEBELLE Société à Responsabilité Limitée - MONT JOYER, 26230 GRIGNAN (dossier no 2137681) - France - SIREN 652980269


LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES - (dossier no 2137681) - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 1999 n°2137681 - Publication au BOPI 1999-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 8 octobre 1997 - Concession de licence n°243902 - Publication au BOPI 1997-10-08

Inscription le 11 mars 1996 - Transmission de propriété n°198834 - Publication au BOPI 1996-03-11

Liqueurs