SOCIETE D'AGRICULTURE ET DE VITICULTURE DE L'ARRONDISSEMENT DE MACON CONCOURS DES VINS DU MACONNAIS ET DU BEAUJOLAIS
Présentation de la marque SOCIETE D'AGRICULTURE ET DE VITICULTURE DE L'ARRONDISSEMENT DE MACON CONCOURS DES VINS DU MACONNAIS ET DU BEAUJOLAIS
Déposée le 11 février 1992 par l'association loi 1901 Société d'Agriculture et de Viticulture de l'arrondissement de Mâcon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « SOCIETE D'AGRICULTURE ET DE VITICULTURE DE L'ARRONDISSEMENT DE MACON CONCOURS DES VINS DU MACONNAIS ET DU BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOCIETE D'AGRICULTURE ET DE VITICULTURE DE L'ARRONDISSEMENT DE MACON CONCOURS DES VINS DU MACONNAIS ET DU BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOCIETE D'AGRICULTURE ET DE VITICULTURE DE L'ARRONDISSEMENT DE MACON CONCOURS DES VINS DU MACONNAIS ET DU BEAUJOLAIS est expirée depuis le 11 février 2022.
Société d'Agriculture et de Viticulture de l'arrondissement de Mâcon a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2216992 - Publication au BOPI 2002-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503530 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-02