Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AGGLOMERES ET DE PLASTIQUES DE L'OUEST S.A.P.O. La Promenade Neuve
/
TOITLUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOITLUX
SOCIETE D'AGGLOMERES ET DE PLASTIQUES DE L'OUEST S.A.P.O. (S.A.R.L.), La Promenade Neuve, rue Hélène Boucher à Cholet (Maine-et-Loire).

Numéro de dépôt :
1224164
Date de dépôt :
11/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1993

Présentation de la marque TOITLUX

Déposée le 11 janvier 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AGGLOMERES ET DE PLASTIQUES DE L'OUEST S.A.P.O. La Promenade Neuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOITLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AGGLOMERES ET DE PLASTIQUES DE L'OUEST S.A.P.O. La Promenade Neuve - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque TOITLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOITLUX est expirée depuis le 11 janvier 1993.

SOCIETE D'AGGLOMERES ET DE PLASTIQUES DE L'OUEST S.A.P.O. La Promenade Neuve a également déposé les autres marques suivantes : TOITOUCLAIR , TOIPLAST , TOIDOME


SOCIETE D'AGGLOMERES ET DE PLASTIQUES DE L'OUEST S.A.P.O. (S.A.R.L.), La Promenade Neuve, rue Hélène Boucher à Cholet (Maine-et-Loire). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Plaques, panneaux et éléments de construction transparents ou translucides pour la construction et l'aménagement des bâtiments.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.