TOIDOME
Présentation de la marque TOIDOME
Déposée le 28 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AGGLOMERES ET DE PLASTIQUES DE L'OUEST S.A.P.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOIDOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOIDOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOIDOME est expirée depuis le 28 août 1996.
SOCIETE D'AGGLOMERES ET DE PLASTIQUES DE L'OUEST S.A.P.O a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06