Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOIDOME
SOCIETE D'AGGLOMERES ET DE PLASTIQUES DE L'OUEST S.A.P.O. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1368893
Date de dépôt :
28/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/1996

Présentation de la marque TOIDOME

Déposée le 28 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AGGLOMERES ET DE PLASTIQUES DE L'OUEST S.A.P.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOIDOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'AGGLOMERES ET DE PLASTIQUES DE L'OUEST S.A.P.O domicilié(e) Promenade Neuve, rue Hélène Boucher, CHOLET (Maine-et-Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque TOIDOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOIDOME est expirée depuis le 28 août 1996.

SOCIETE D'AGGLOMERES ET DE PLASTIQUES DE L'OUEST S.A.P.O a également déposé les autres marques suivantes : TOITOUCLAIR , TOIPLAST , TOITLUX


SOCIETE D'AGGLOMERES ET DE PLASTIQUES DE L'OUEST S.A.P.O. (S.A.R.L.) - Promenade Neuve, rue Hélène Boucher, CHOLET (Maine-et-Loire). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Lanternaux éclairants en matière plastique ou matériaux composites.