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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION
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TRÈFLE VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRÈFLE VERT
SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION, Société Anonyme, 115, rue Réaumur, 75002 PARIS

Numéro de dépôt :
1296945
Date de dépôt :
24/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/1995

Présentation de la marque TRÈFLE VERT

Déposée le 24 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRÈFLE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque TRÈFLE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRÈFLE VERT est expirée depuis le 24 janvier 1995.

SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ARUM , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MAXI PAP


SOCIETE D'AGENCES ET DE DIFFUSION, Société Anonyme, 115, rue Réaumur, 75002 PARIS - France


CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Produits du papier et matériel d'instruction ou d'enseignement appartenant à la classe 16;produits de l'imprimerie;papeterie, photographies, cartes postales;adhésifs pour la papeterie et ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;articles de bureau, à l'exception des meubles;abonnements de journaux; prêts de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.