Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CROCO
Numéro de dépôt :
1565162
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/1999
Présentation de la marque CROCO
Déposée le 7 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'AFFINAGE ET APPRETS DE METAUX PRECIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROCO est expirée depuis le 7 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21