LE PAVILLON DE LA ROTONDE
Présentation de la marque LE PAVILLON DE LA ROTONDE
Déposée le 7 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS – SATHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVILLON DE LA ROTONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-41 du 14 octobre 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PAVILLON DE LA ROTONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3378736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAVILLON DE LA ROTONDE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.
SOCIETE D'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS – SATHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06
Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41
Inscription le 20 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495453 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-20
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2015 n°2596941 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-14