Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PAVILLON DE LA ROTONDE
SOCIETE D'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS – SATHEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3378736
Date de dépôt :
07/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2025
LE PAVILLON DE LA ROTONDE de SOCIETE D\'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS – SATHEL

Présentation de la marque LE PAVILLON DE LA ROTONDE

Déposée le 7 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS – SATHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVILLON DE LA ROTONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-41 du 14 octobre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS – SATHEL domicilié(e) 200 Avenue du Casino - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 643 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS – SATHEL, Mme Chantal PARTOUCHE domicilié(e) 200 Avenue du Casino - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.

La marque LE PAVILLON DE LA ROTONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3378736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAVILLON DE LA ROTONDE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.

SOCIETE D'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS – SATHEL a également déposé les autres marques suivantes : Hôtel***** & Spa Le Pavillon


SOCIETE D'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS – SATHEL, Société Anonyme - 200 Avenue du Casino - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France - SIREN 775643356


SOCIETE D'ACTIVITES THERMALES HOTELIERES ET DE LOISIRS – SATHEL, Mme Chantal PARTOUCHE - 200 Avenue du Casino - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Inscription le 20 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495453 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-20

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2015 n°2596941 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-14

Hôtel – restaurant.