Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUITS CATHARES "PARFAITS"
SOCIETE D'ACQUISITION DES CHATEAUX DE L'AUDE "S.A.C.H.A.", (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
95599521
Date de dépôt :
30/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2005

Présentation de la marque PRODUITS CATHARES "PARFAITS"

Déposée le 30 novembre 1995 par la société SOCIETE D'ACQUISITION DES CHATEAUX DE L'AUDE "S.A.C.H.A." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUITS CATHARES "PARFAITS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la société SOCIETE D'ACQUISITION DES CHATEAUX DE L'AUDE "S.A.C.H.A." domicilié(e) Château Saint-Martin-de-Toques, 11200 BIZANET - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 549 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - France.

La marque PRODUITS CATHARES "PARFAITS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITS CATHARES "PARFAITS" est expirée depuis le 30 novembre 2005.


SOCIETE D'ACQUISITION DES CHATEAUX DE L'AUDE "S.A.C.H.A.", (Société en nom collectif) - Château Saint-Martin-de-Toques, 11200 BIZANET - France - SIREN 352549752


CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

- Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie. - Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus), gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt. - Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (autres que celles à base de café, de thé ou de cacao et autres que les boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. - vins de pays des Côteaux cathares, boissons alcooliques (autres que les bières et les vins ne provenant pas des Côteaux cathares)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.