Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATELIT
SOCIETE D'ACHAT ET DE DIFFUSION D'EQUIPEMENTS MENAGERS en abrégé " SADEM AUVERGNE " Société Anonyme Coopérative Artisanale

Numéro de dépôt :
99788988
Date de dépôt :
21/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2009

Présentation de la marque SATELIT

Déposée le 21 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ACHAT ET DE DIFFUSION D'EQUIPEMENTS MENAGERS en abrégé " SADEM AUVERGNE " Coopérative Artisanale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATELIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ACHAT ET DE DIFFUSION D'EQUIPEMENTS MENAGERS en abrégé " SADEM AUVERGNE " Coopérative Artisanale domicilié(e) rue des Sauzes, 63170 AUBIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 637 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique SALABERT JURI 4 - France.

La marque SATELIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788988.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATELIT est expirée depuis le 21 avril 2009.


SOCIETE D'ACHAT ET DE DIFFUSION D'EQUIPEMENTS MENAGERS en abrégé " SADEM AUVERGNE " Société Anonyme Coopérative Artisanale - rue des Sauzes, 63170 AUBIERE - France - SIREN 318637154


Maître Dominique SALABERT JURI 4 - France


Inscription le 24 février 2000 - Rejet partiel n°295976 - Publication au BOPI 2000-02-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques à savoir : - gros appareils électroménager à savoir lave-linge, sèche-linge, lave-vaisselle, cuisinières, hottes et groupes d'aspiration, fours, réfrigérateurs, congélateurs, aspirateurs, climatiseurs - petits appareils électroménager à savoir fers à repasser, rasoirs, rôtissoires, robots de cuisine, sèche-cheveux, fours à micro-ondes Appareils d'éclairage, de chauffage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.